Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. STEPHEN EMMANUEL SINGA

Numéro de dépôt :
4120534
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
Marque figurative de STEPHEN EMMANUEL SINGA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par monsieur STEPHEN EMMANUEL SINGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur STEPHEN EMMANUEL SINGA domicilié(e) Bat 1, 40 boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHEN EMMANUEL SINGA domicilié(e) Bat 1, 40 boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120534.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

STEPHEN EMMANUEL SINGA a également déposé les autres marques suivantes : QUATORZE 40 , QUATORZE40


M. STEPHEN EMMANUEL SINGA - Bat 1, 40 boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France


M. STEPHEN EMMANUEL SINGA - Bat 1, 40 boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 4 février 2015 - Concession de licence n°642386 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Vente en ligne et au détail de lessive, savons, adoucisseurs et désinfectants pour matière textile, housse personnalisée pour vêtements, brosse pour vêtements, crème pour cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; blanchisserie ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; location d'espaces d'entreposage et de rangement ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.